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Le plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement du réseau routier national dans l’Eure
cas échéant, révisés en cas d’évolution significative des niveaux de bruit identifiés tous les cinq ans. Quatrième échéance : Le plan de (...)
Mis à jour le 25/04/2024
de l'Eure
Élections municipales partielles complémentaires à VILLETTES
Arrêté portant convocation des électeurs : (...)
Mis à jour le 24/04/2024
de l'Eure
Etat des lieux de la contamination en PCB des cours d'eau en Normandie
maximales admissibles. Télécharger le rapport Référence bibliographique : Fisson C., 2016. Imprégnation des cours d’eau haut-normands par (...)
Mis à jour le 16/04/2024
de l'Eure
Réserve de pêche dans la Risle maritime
Une réserve de pêche a été créée sur la Risle maritime par arrêté préfectoral N°16/2018 du 19 (...)
Mis à jour le 16/04/2024
de l'Eure
Centrale photovoltaïque au sol - Saint-Marcel
1- ENQUÊTE Télécharger Arrêté (...)
Mis à jour le 16/04/2024
de l'Eure
Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) : point d'étape en conférence départementale
-ange.boishardy@eure.gouv.fr). Sur la base des projets qui seront arrêtés et transmis au niveau régional, le comité (...)
Mis à jour le 15/04/2024
Arrêtés ICPE
/02/2020
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Mis à jour le 12/04/2024
de l'Eure
Société R2M - Courcelles-sur-Seine - Consultation terminée
1- CONSULTATION
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Mis à jour le 12/04/2024
de l'Eure
Vidangeurs agréés pour l'assainissement non collectif (ANC)
L’arrêté du 7 septembre 2009, définissant les modalités d’agrément des personnes réalisant les vidanges et prenant en charge le transport et (...)
Mis à jour le 10/04/2024
Format pdf - 0,05 Mb - 10/04/2024
de l'Eure
Autorisation de pénétrer dans les propriétés privées
/05/2021
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Mis à jour le 29/03/2024
de l'Eure